Auxerre Patrimoines numériques

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  2018-082 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de réhabilitation de 84 logements à Auxerre – Val d'Yonne Habitat

  

  584 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/091

  Sujet : logement social / finances locales

  Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-083 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants de l'Office Auxerrois de l'Habitat dans divers quartiers

  

  185 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/092

  Sujet : logement social / finances locales

  Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-084 Désignation d'un suppléant à l'association AMIDON 89

  

  136 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/093

  Sujet : action sociale / association / élu

  Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-085 Convention de partenariat 2018-2020 pour le dispositif d'alerte pour les femmes victimes de violences en grand danger

  

  145 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/094

  Sujet : association familiale

  Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-086 Validation de la programmation 2018 du Contrat de ville de l'Auxerrois

  

  141 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/095

  Sujet : politique de la ville

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-087 Adhésion à l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (APHYPAC)

  

  145 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/096

  Sujet : association / production électrique

  Organisme : France Hydrogène

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-088 Attribution de la délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes

  

  222 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/097

  Sujet : commande publique / transport / véhicule à deux roues

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-089 Rapport annuel 2017 de la commission intercommunale d'accessibilité

  

  96 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/098

  Sujet : personne handicapée

  Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-090 Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d'échanges multimodal de la porte de Paris

  

  165 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/099

  Sujet : commande publique

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-091 Vidéo-protection du Pôle d'échanges multimodal et de ses abords – Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

  

  116 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/100

  Sujet : surveillance du territoire

  Organisme : Auxerre

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées